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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. Chartier
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CC CHARTIER COGNAC USQUE FIDELIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CC CHARTIER COGNAC USQUE FIDELIS
SARL E. Chartier SARL

Numéro de dépôt :
96632736
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2016

Présentation de la marque CC CHARTIER COGNAC USQUE FIDELIS

Déposée le 28 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. Chartier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CC CHARTIER COGNAC USQUE FIDELIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. Chartier domicilié(e) 2, rue des Tourterelles,17770 ECOYEUX (dossier no 2314944) - 17770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 839 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHARTIER Elizabeth domicilié(e) 2, rue des Tourterelles, chez quimand,17770 ECOYEUX (dossier no 2314944) - 17770 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CC CHARTIER COGNAC USQUE FIDELIS est expirée depuis le 16 mai 2016.

E. Chartier a également déposé les autres marques suivantes : CHARTIER


SARL E. Chartier SARL - 2, rue des Tourterelles,17770 ECOYEUX (dossier no 2314944) - 17770 - France - SIREN 391839032


Mme CHARTIER Elizabeth - 2, rue des Tourterelles, chez quimand,17770 ECOYEUX (dossier no 2314944) - 17770 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2006 n°2314944 - Publication au BOPI 2006-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Cognac